- taxe de pilotage
- лоцманский сбор
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Ambérieu-en-Bugey — Pour les articles homonymes, voir Ambérieux (homonymie). 45° 57′ 47″ N 5° 21′ 15″ E … Wikipédia en Français
Transferts de compétences en Nouvelle-Calédonie — De nombreux transferts de compétences entre l échelon étatique français et la collectivité sui generis de Nouvelle Calédonie ont été opérés par le passé, sont en cours de réalisation ou sont prévus dans l avenir, notamment par le biais de l… … Wikipédia en Français
Pertuis (Vaucluse) — Pour les articles homonymes, voir Pertuis. 43° 41′ 42″ N 5° 30′ 13″ E … Wikipédia en Français
Sonia Backes — est une femme politique et syndicaliste néo calédonienne, née Sonia Dos Santos le 21 mai 1976 à Nouméa (Nouvelle Calédonie). Elle est membre des 8e, 9e, 10e, 11e et 12e gouvernements de la Nouvelle Calédonie issus de l Accord de Nouméa… … Wikipédia en Français
Stratégie nationale pour la biodiversité (France) — La stratégie nationale pour la biodiversité est une des principales déclinaison de la SNDD[1]. Elle doit répondre à des enjeux locaux, comme aux orientations de la Convention pour la diversité biologique (ratifiée par la France en 1994. La France … Wikipédia en Français
Ansouis — 43° 44′ 18″ N 5° 27′ 50″ E / 43.73833333, 5.46388889 … Wikipédia en Français
La Tour-d'Aigues — 43° 43′ 34″ N 5° 32′ 55″ E / 43.7261111111, 5.54861111111 … Wikipédia en Français
Villelaure — 43° 42′ 41″ N 5° 26′ 05″ E / 43.7113888889, 5.43472222222 … Wikipédia en Français
Grenelle II — Pour les articles homonymes, voir Grenelle. Loi Grenelle II Titre Loi n° 2010 788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l environnement Code NOR: DEVX0822225L Pays … Wikipédia en Français
franchise — [ frɑ̃ʃiz ] n. f. • déb. XIIe; de 2. franc 1 ♦ Vx Liberté, indépendance. ♢ Anciennt Droit (privilège, immunité, etc.) limitant l autorité souveraine au profit d une ville, d un corps, d un individu. Charte, lettre de franchise (cf. Ville franche) … Encyclopédie Universelle
franchisé — franchise [ frɑ̃ʃiz ] n. f. • déb. XIIe; de 2. franc 1 ♦ Vx Liberté, indépendance. ♢ Anciennt Droit (privilège, immunité, etc.) limitant l autorité souveraine au profit d une ville, d un corps, d un individu. Charte, lettre de franchise (cf.… … Encyclopédie Universelle